la classification des obligations

بسم الله الرحمن الرحيم
La classification des Obligations

le droit des obligations étudie les régles de droit qui formalisent les devoirs entre deux et plusieurs personnes .cette discipline constitue "le noyau dur"du droit privé et public ,dans lesquels les relations juridiques sont les plus souvent contractualisées .toutefois ,les obligations ne se confondent pas avec les contrats , car elles peuvent naitre en dehors de tout contrat (quasi-contrat ,responsabilité extra contractuelle, loi et réglement )
et on peut définir l'engagement comme un rapport de droit entre deux personnes .par ce rapport juridique ,les personnes sont tenues de faire ou de ne pas faire quelque chose
c'est alors il faut distinguer le créancier et le débiteur de l'obligation
le débiteur : est la personne sur laquelle pèse l'obligation
le créancier :est la personne qui reçoit les bénéfices de l'obligation
et l'importance de la question de l'obligation dans la vie quotidienne c'est la nécessité de la performance de la dette par le débiteur
et selon le premier article du code des obligations et des contrats "les obligations dérivent des conventions et autres déclarations de volonté , des quasi-contrats, des délits et des quasi-délits"
Après cette brève introduction ,on pose la question suivante .quelle est la classification des obligations ? c'est ce qu'on va essayer d'y répondre selon la conception suivante
la première partie pour l'étude du "classification des obligations d'après leur nature et leur objet"
et la deuxième partie pour "la classification des obligations d'après leur force et leur source"
la première partie : classification des obligations d'après leur nature et leur objet
la loi et la doctrine ont citès des classifications des obligations parmis lesquels la classification des obligations d'après leur nature et la classification des obligations d'après leur objet
I :classification des obligations d'après leur nature
on peut distinguer dans la classification des obligations d'après leur nature entre l'obligation naturelle et l'obligation civile
A :obligation naturelle
les obligations naturelles sont toutes les obligations dépourvues de sanctions
exemple : obligation alimentaire entre frère et soeur
le payement des dettes prescrites
B :obligation civile
les obligations civiles sont toutes les obligations pourvues des sanctions .elles sont juridiquement contraignantes ,et sont susceptibles d'exécution forcée.
et c'est dans les obligations civiles qu'on trouve l'élémant de la résponsabilité et l'endettement
II :classification des obligations d'après leur objet
les obligations peuvent etre classifiées selon l'objet de la prestation du débiteur
A :les obligations de donner
ont pour objet le transfert de propiété d'une chose a autrui
si l'obligation de donner porte sur un corps certain ,cest-a-dire une chose individualisé et qui comporte des éléments qui l'identifie- le transfert de propriété s'opère au moment de la signature du contrat.
si l'obligation de donner porte sur une chose de genre le transfert de propriété s'opère après l'individualisation de la chose
B :les obligations de faire
imposent au débiteur d'accomplir un acte positif.l'obligation de travaille constitue ,par exemple,une obligation de faire pour le salarié dans le cadre de l'exécution d'un contrat da travail.il en va de meme de l'obligation du mandataire"ex.mandataire comercial"envers son mandant .le contrat de vente de biens ou de services implique,naturellement,lanaissance d'obligations qui sont de obligations dites "de faire"
C :l'obligation de ne pas faire
les obligations de ne pas faire imposent au débiteur de ne pas accomplir un acte négatif.par exemple ,lorsqu'un salarié signe une clause de non-concurrence par laquelle il s'engage, en cas de démission ou de licenciement , a ne pas travailler pour le compte d'une entreprise concurrente , il se trouve lié par une obligation "de ne pas faire" .il en va de meme pour le vendeur du fonds de commerce qui s'engage a ne pas se réinstaller a proximité
la deuxième partie : la classification des obligations d'après leur force et leur source
la loi et la doctrine ont citès d'autres classifications des obligations il s'agit de la classification des obligations d'après leur force et leur source.
I classification des obligations d'après leu force el t'intéret de cett distinction et les critères de cett derniere
ici je vais parler de classification des obligations d'après leur force et l'intéret et les critères de la distinction entre l'obligation de moyen et lobligation de résultat
A : classification des obligations d'après leur force
on peut distinguer dans cette classification entre l'obligation de résultat et l'obligation de moyen
a :obligation de résultat
en vertu de laquelle le débiteur est tenu d'atteindre un résultat précis .Ainsi ,le transporteur de personnes s'engage envers le voyageur a le déplacer d'un endroit a un autre
l'existence d'une telle obligation perment au créancier de mettre en jeu la résposabilité de son débiteur par la simple constatation que le résultat promis n'a pas été atteint ,sans avoir a prouver une faute
responsabilité de plein droit ,sauf dans quatre cas:
a la force majeur :tout événement imprévisible,surmontable et éxterieur empechant le débiteur d'exécuter son obligation
b cas fortuit:l'événement doit etre soudain
c faute du tiers :c'est toute personne étrangère a la sphère contractuelle .
d faute de la victime
b : obligation de moyen
l'obligation de moyen se définit comme l'obligation en vertu de laquelle un débiteur n'est pas tenu d'un résultat précis
par exemple ,le médecin s'engage seulement a tout mettre en oeuvre pour obtenir la guérison du malade sans garantir cette dernière .le créancier d'une telle obligation ne peut mettre en jeu la responsabilité de son débiteur que s'il prouve que ce dernier a commis une faute et n'a pas utilisé tous les moyens qui étaient en sa disposition
dans l'exemple que nous verons de citer ,c'est donc au malade de prouver la responsabilité du médecin dans le cas de la mise en jeu de sa responsabilité médicale
B :l'intétet et les critères de la distinction entre l'obligation de moyen et l'obligation de résultat
a : lintéret
l'intéret de la distinction entre obligation de moyen et obligation de résultat ,comme nous verons de constater ,dans la charge de la preuve
dans le premièr cas (obligation de moyen)c'est au créancier de l'obligation de prouver la faute de débiteur
dans le deuxième cas (obligation de résultat)c'est au débiteur d'apporter les preuves qui lui permettront de s'exonérer de sa résponsabilité.
b : les critères de la distinction
le critère du role joué par le créancier
si le créancier a un role passif dans l'obligation : obligation de résultat
si le créancier a un role actif dans l'obligation : obligation de moyen
le critère de l'aléa
si l'activité est aléatoire ,il s'agit d'une obligation de moyen
si l'activité est sure ,il s'agit d'une obligation de résultat
le critère de la volonté des parties (constement d'une personne
selon ce critère ,il faut lire les clauses des contrats.
si l'engagement contient les mentions relatives au contart "cest-a-dire:l'objet, le lien ,la date .." : obligation de résultat.
si l'engagement ne contient pas ces mentions : obligation de moyen
II :classification des obligations d'après leur source
la source en droit c'est l'institution qui donne naissance a une régle de droit ,
les obligations sont également classifiées selon leur source ,la doctrine appose:
les obligations résultant d'un acte juridique , et les obligations résultant d'un fait juridique
A :les obligations résultant d'un acte juridique
les obligations résultant d'un acte juridique , qui est une manifestation de volonté destinée a produire des effets de droit
certaines obligations sont d'origine volontaire ,et résulant d'un acte juridique
selon la régle du consensualisme, la seule rencontre des volontés suffit a faire naitre des obligations entre les parties
B : les obligations résultant d'un fait juridique
les obligations résultant d'un fait juridique , qui est un événement susceptible de produire des effets de droit ,en dehors de la volonté des parties.
par dérogation a la régle du consensualisme ,certaines obligations peuvent naitre en dehors de la volonté des parties.la loi peut suppléer a cette absence lorsque la protection des personnes l'éxige:
en matière matrimoniale , les époux ont des devoirs l'un envers l'autre auquel ils ne peuvent renoncer
en matière de quasi-contrat, les nécessités"quasi-contrat"ou l'injustice "répétition de l'indu"peuvent imposer la création d'une obligation ,et mettre des devoirs a la charge des parties
en matière extra-contractuelle,les personnes sont tenues responsables des dommages causés a autrui,et doivent réparer le préjudice subi
Après cette classification des obligations selon la loi et la doctrine ,nous avons conclu que la distinction entre les obligations produit un certain nombre des effets juridiques

merci

merci ma soeur

je vous remercie ma soeur c'est un bon travail continuez comme ça

derien.et j'espère que ce sujet est utile et surtout pour les étudiants de la deuxième semestre

شكرا على المساهمة،
في حالة النقل عن الغير يُفترض فيك الإحالة على المرجع أو الموقع الالكتروني الذي نقلت عنه احتراما للأمانة العلمية.
مع تحيات بخنيف

لم اقم بنقله من موقع معين واذا فعلت ذلك فاكيد ساشير اليه وانما هو موضوع درسناه في مادة اللغة القانونية الفرنسية عند الاستاذة ديدي- منحتنا حوله مطبوعا -مع ادخال بعض التعديلات عليه و اضافة المقدمة والخاتمة واعتذر على عدم الاشارة فلم اقصد ذلك و اعتقدت ان لا اشكال في الامر